Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des prestations exécutives et services proposés par BrandForge Studio aux directions générales, groupes et institutions. Elles s’appliquent à toutes les relations contractuelles avec nos clients professionnels.
Les CGV définissent les modalités de contractualisation, d’exécution et de facturation des missions et services de conseil stratégique et de gouvernance de marque, à destination exclusive de décideurs et institutions.
Les services couverts comprennent notamment :
Les tarifs sont définis dans le devis ou contrat signé. Toute prestation doit faire l’objet d’un acompte avant le démarrage. Le solde est exigible selon les termes contractuels convenus. Les retards de paiement peuvent entraîner l’application de pénalités conformément aux dispositions légales.
Toutes les informations échangées et documents remis dans le cadre des missions sont strictement confidentiels. Leur divulgation ou utilisation non autorisée est interdite. Les obligations de confidentialité perdurent au-delà de la fin de la mission.
BrandForge Studio conserve la propriété intellectuelle des livrables, documents et méthodologies fournis, sauf disposition contractuelle contraire. L’utilisation par le client est limitée à l’usage interne convenu dans le contrat.
BrandForge Studio n’est responsable que des prestations réalisées conformément au contrat. Les décisions stratégiques prises par le client sur la base des conseils et livrables relèvent de la responsabilité exclusive du client.
BrandForge Studio se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les clients sont invités à prendre connaissance des mises à jour avant chaque mission.
Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents en France, sauf clause spécifique contractuelle stipulée avec BrandForge Studio.
Dernière mise à jour : Janvier 2026